Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) - KULT PARIS
ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION Les présentes conditions régissent exclusivement les ventes réalisées par la société KULT PARIS via sa boutique en ligne. Toute commande implique l'adhésion totale et sans réserve du client aux présentes CGV.
ARTICLE 2 : PRODUITS ET DISPONIBILITÉ Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
- Produits "Stock UE" : Disponibilité immédiate.
- Produits "PRE-ORDER" : Disponibilité soumise à nos partenaires. En cas d'indisponibilité après commande, le client sera intégralement remboursé sous 72h. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n'engagent pas contractuellement le vendeur (variations mineures de couleur possibles).
ARTICLE 3 : PRIX Les prix sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Les frais d'expédition sont calculés avant la validation finale de la commande. KULT PARIS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
ARTICLE 4 : PAIEMENT SÉCURISÉ Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Nous acceptons les Cartes Bancaires (Visa, MasterCard, Amex) et Apple Pay. Les transactions sont sécurisées via un protocole de cryptage SSL. Les produits demeurent la propriété de KULT PARIS jusqu'au complet encaissement du prix.
ARTICLE 5 : LIVRAISON Les délais indiqués (48h pour le Stock, 5-10 jours pour les pré-commande) sont des délais moyens habituels. KULT PARIS ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement n'étant pas de son fait (grèves, douanes, perte transporteur). Le transfert des risques s'opère dès la remise des produits au transporteur.
ARTICLE 6 : DROIT DE RÉTRACTATION (RETOURS) Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
Conditions impératives : Le produit doit être retourné neuf, non porté, non lavé, dans son emballage d'origine et avec toutes les étiquettes de sécurité intactes.
Remboursement : Après contrôle qualité, le remboursement sera effectué sous 14 jours maximum. Les frais de retour restent à la charge du client.
ARTICLE 7 : GARANTIES LÉGALES Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (Art. L217-4 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (Art. 1641 du Code civil), permettant au client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.
ARTICLE 8 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Tous les éléments du site KULT PARIS (textes, images, logo, charte graphique) sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de KULT PARIS. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.
ARTICLE 9 : DROIT APPLICABLE Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.